Toulouse Métropole redistribue 2M€ de trop-perçu sur la taxe d’enlèvement des ordures ménagères aux habitants de 33 communes. (©Photo d’archives : L’Eclaireur-La Dépêche)
Deux millions d’euros. C’est la somme totale que s’apprête à redistribuer Toulouse Métropole à plusieurs milliers de foyers. Ce trop-perçu correspond au produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
De 37 à 8 taux différents
Jeudi 11 avril 2019, les élus du conseil de la Métropole vont en effet voter de nouveaux taux. L’excédent de trésorerie profitera directement aux habitants des 33 communes (sur 37) qui verront leur taxe baisser.
En dehors de cette redistribution sonnante et trébuchante, l’idée directrice est d’harmoniser l’impôt à l’échelon communautaire et, au final, de passer de 37 à « seulement » 8 taux différents.
Quatre communes pas concernées
Les habitants des communes de Fenouillet (taux de 6,41%), Blagnac (7%), Toulouse (8,5%) et L’Union (8,77%) ne sont pas concernés par cette baisse. L’explication tient au fait que, jusque-là, elles bénéficiaient d’un taux inférieur, en moyenne, au reste de la Métropole. Elles conservent leur taux. Mondouzil (-10%) intègre le taux à 7%. Quatre autres taux sont créés : 9%, 11,20%, 13,20% et 15,20%.
Lire aussi : Toulouse. La taxe d’enlèvement des ordures ménagères va baisser dans la Métropole
Au total, près de 360.000 tonnes de déchets (un chiffre en hausse) sont collectées chaque année sur le territoire de la Métropole, soit près d’1,3 kg par jour et par habitant.
Quelques euros de gain par foyer
Au final, la différence sur la facture des particuliers chanceux se chiffrera à quelques euros ou dizaines d’euros.
Voici la liste des 32 communes dont les taux baissent, auxquelles s’ajoute Mondouzil avec son nouveau taux à 7% (-10%).
Les communes à 9%
- Balma (-1%)
- Saint-Jean (-1%)
- Cugnaux (-6%)
- Flourens (-9%)
- Quint-Fonsegrives (-11%)
- Pin-Balma (-15%)
Les communes à 11,20%
- Saint-Orens (-1%)
- Aucamville (-3%)
- Launaguet (-4%)
- Saint-Alban (-4%)
- Saint-Jory (-7%)
- Villeneuve-Tolosane (-7%)
- Beaupuy (-8%)
- Montrabé (-12%)
- Bruguières (-13%)
- Gratentour (-13%)
- Lespinasse (-13%)
Les communes à 13,20%
- Gagnac-sur-Garonne (-1%)
- Colomiers (-1%)
- Mons (-4%)
- Seilh (-5%)
- Cornebarrieu (-7%)
- Aussonne (-7%)
- Drémil-Lafage (-8%)
- Fonbeauzard (-10%)
- Castelginest (-11%)
Les communes à 15,20%
- Tournefeuille (-1%)
- Mondonville (-5%)
- Brax (-7%)
- Aigrefeuille (-11%)
- Beauzelle (-16%)
- Pibrac (-18%)
Laurent Derne
Toulouse Métropole harmonise le taux de ses taxes et va faire des heureux. (©Toulouse Métropole)